
Mentions légales
• Droits d'auteur
Le site internet http://www.hautot-sur-mer.fr est la propriété exclusive de la Mairie d'Hautot sur Mer 187 rue de la Mairie - 76550 Hautot sur Mer - 02 35 84 24 55 - Fax 02 32 90 00 93
L'ensemble des éléments édités sur ce Site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, nom de domaine... sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, aucun élément composant ce Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de la Mairie d'Hautot sur Mer. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur.
• Avertissement
Les informations contenues sur le Site sont données aux seules fins d'information de l'utilisateur et ne peuvent être considéré comme assorties d'une quelconque forme de garantie. De ce fait, l'utilisation du présent Site s'effectue entièrement aux propres risques de l'utilisateur. La Mairie d'Hautot sur Mer ne pourra être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce Site.
En outre, La Mairie d'Hautot sur Mer ne pourra être tenu responsable pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site http://www.hautot-sur-mer.fr
La Mairie d'Hautot sur Mer se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le Site. Par conséquent, il vous appartient de vérifier l'exactitude des informations auprès de nos prestataires.
L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
La Mairie d'Hautot sur Mer s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment. La Mairie d'Hautot sur Mer peut à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site.
• Liens hypertextes
Afin d'assurer une information optimale de l'utilisateur, La Mairie d'Hautot sur Mer peut être amené à effectuer sur son Site des liens vers des sites tiers.
La Mairie d'Hautot sur Mer ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants. Par conséquent, La Mairie d'Hautot sur Mer ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur des sites tiers ou à partir de ces sites auxquels le Site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.
En outre, il incombe à l'utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du Site par notamment un ou plusieurs "virus", "Cheval de Troie" ou tout autre "parasite".
• Données personnelles
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à La Mairie d'Hautot sur Mer .
• Informations techniques
Hébergement du site internet :
OVH - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.
www.ovh.com
Conception et réalisation du site internet :
PhP Consultant 172 rue des Verts Bois 76550 Hautot sur Mer
php-consultant@wanadoo.fr